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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport du groupe de travail sur la décentralisation des compétences de l'Etat.MINISTERE DES TRANSPORTS; MINISTERE DE L'URBANISME
ROUSSELOT (M)		1982
Prospective financière des communes urbaines. Recherche de scénarios alternatifs de financement. Juin 1982MINISTERE DE L'URBANISME; GROUPE DE PROSPECTIVE; ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SOCIALE
CAVAILLES (J); GILBERT (G)		1982
La décentralisation sans illusion.VIE (JE)1982
La caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales.FAUCHER DEGEILH (MP)1982
ORôle du secteur transport dans l'évolution des structures économiques locales. A - Dossier monographique sur les agglomérations d'Angers et de Valence. - 188 p. B - Synthèse - 33 p.SOCIETE D'ETUDE POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL; ATP Socio-économie des transports; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
1981
Les aides financières de l'Etat aux collectivités locales.UNIVERSITE Orléans Laboratoire Collectivités Locales; CNRS; INSTITUT EUROPEEN D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES
ASHFORD (D); THOENIG (JC)		1981
Ecologie. Le pouvoir de vivre. Le projet des écologistes avec Brice Lalonde.LALONDE (B)1981
G. Enquête transport pour le département du Jura.SAEP; SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET FINANCIERES; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1981
Avis au nom de la Commission des Finances sur le projet de loi adopté par l'Assemblée Nationale relatif aux droits et libertés des communes, des départements et des régions.RAYBAUD (J)1981
L'évaluation des besoins de dépenses des collectivités locales : Séminaire de Copenhague.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1981




 








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