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Sujet : "LOGEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le logement abordable. Evaluation de pratiques antérieures.PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE; URBANIS
1996
Le réseau scientifique et technique. Equipement, logement, transport et tourisme.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
1996
Nouveaux modes d'accès et d'occupation du logement. Nouveaux statuts d'occupation, nouveaux modes de propriété, nouveaux acteurs.PLAN CONSTRUCTION
1996
Les entretiens de Taksim. Une présence française. Sommet des villes. Colloque Habitat II Istambul.1996
- Statistiques sur le logement social. Le parc HLM au 01-01-1992. Les aides de l'Etat à la pierre en 1992, le PLA-CDC et d'insertion, la PALULOS,LA PAH de 1984 à 1991. Statistiques et études générales n°168. - 1994 - Statistiques sur le logement social. Le parc locatif social au 1er janvier 1993. Les aides de l'Etat à la pierre en 1993, le PLA-CDC, le PLA d'insertion et la PALULOS. Statistiques et études générales n°171. 1995 - Le parc locatif social au 1er janvier 1995 Notes vertes économiques. Série Informations rapides n° 399. juin 1996DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction de l'information statistique et de la construction
1996
Caractéristiques juridico-économiques de la commande publique de BTP. Etude exploratoire. Volume 1 - Synthèse.- 26 p. Volume 2 - Chiffres, tableaux et graphes.- 102 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics; EMSIS
GUEYFFIER (MF)		1996
Les principales mesures fiscales. Les principales mesures fiscales applicables depuis 1995 à l'épargne, l'impôt des particuliers et l'immobilier.PIERRET (JM)1996
Les européens et leur logement. Portrait statistique du logement dans les Etats membres de l'UE 1995-1996.OBSERVATOIRE EUROPEEN DU LOGEMENT SOCIAL
1996
Le logement au péril du territoire.LACAZE (JP)1996
Rapport fait au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville. Tome I : exposé général, examen des articles, tableau comparatif. Tome II : annexes.SENAT
LARCHER (G)		1996




 








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