Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La loi d'orientation sur l'aménagement et le développement du territoire et la réforme de l'Etat. Rapport (coordonné par F. Lefebvre), des groupes d'étude réunis à la DATAR - octobre 1996 -LEFEBVRE (F)1997
Guide pratique pour la passation et l'exécution des marchés publics. Administration centrale.DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE
1997
L'appréhension du service public ferroviaire par le droit communautaire.ARSAC (M)1997
Etre payé pour rémunérer correctement ses conducteurs. La cause principale du malaise, c'est la sous-rémunération du transporteur. Une vaste panoplie réglementaire existe cependant pour se faire payer correctement et en temps voulu.1997
La protection conventionnelle des espaces naturels. Droit Français et comparé de l'environnement. Septembre 1997. A - Rapport final.- 256 p. B - Annexes.- 288 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
GIRAUDEL (Catherine)		1997
Répertoire commenté des textes concernant le transport routier international de personnes et le cabotage.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
L'étude d'impact, une démarche de qualité.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES; BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER
1997
Services publics comparés en Europe : exception française, exigence européenne. Vol. 1 - 478 p. Vol. 2 - pp. 483-930ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION
1997
Towards an ecologically sustainable society. Government communication 1996/1997 : 50.SUEDE Ministry of the environment
1997
Sécuriser l'urbanisme.ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
1997




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |