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Sujet : Logement

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le logement au péril du territoire.LACAZE (JP)1996
Rapport fait au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville. Tome I : exposé général, examen des articles, tableau comparatif. Tome II : annexes.SENAT
LARCHER (G)		1996
Urbanisation et citoyenneté dans les grandes agglomérations.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DOUVIN (L)		1996
Accessibilité des zones de faible densité de population - Affaire 90-502-3. A - Rapport.- 47 p., annexes Annexe 2 - MERLET (Y).- Le rôle des services de transports publics.- 1993.- 11 p. B - Rapport complémentaire.- avril 1996.- pag. mult.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BRUA (J)		1996
Circulaire n° 96-29 du 29 avril 1996 relative au supplément de loyer de solidarité. (Loi n° 96-162 du 4 mars 1996). (Décret n° 96-355 du 25 avril 1996).MINISTERE DU LOGEMENT
1996
Indice FNAIM. Prix du marché. L'expression de la demande.FEDERATION NATIONALE DE L'IMMOBILIER; OBSERVATOIRE NATIONAL DES MARCHES DE L'IMMOBILIER ANCIEN
1996
Performance des investissements immobiliers.BASE DE DONNEES DES INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS
1996
Les évolutions des aides à la personne en Europe. Allemagne, Angleterre, Pays-Bas.OBSERVATOIRE EUROPEEN DU LOGEMENT SOCIAL
GHEKIERE (L)		1996
Les organismes de logement social. Chiffres clés. Le logement social en France. Situation financière et indicateurs des S.A et des offices d'HLM. Définition des ratios.DIRECTION DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
1996
Caractéristiques juridico-économiques de la commande publique de BTP. Etude exploratoire. Volume 1 - Synthèse.- 26 p. Volume 2 - Chiffres, tableaux et graphes.- 102 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics; EMSIS
GUEYFFIER (MF)		1996




 








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