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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi pour le développement des responsabilités des collectivités locales.SERAMY (P)1979
Le financement des transports collectifs.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1979
Faisabilité d'une étude sur les dépenses de transport des collectivités locales.SAE; IDH
1979
Livre blanc sur la réforme des collectivités locales. La renaissance de la ville.ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE
1979
Le financement des investissements du secteur des transports.SAE
PORCHER (A)		1979
Budget et choix des collectivités locales en matière de déplacements.ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE TRANSPORT D'ENVIRONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
1979
Radioscopie des communes de France. Ruralité et relation villes-campagnes.FEDERATION NATIONALE DU CREDIT AGRICOLE; CENTRE D'ETUDE DES TECHNIQUES ECONOMIQUES MODERNES
PIATIER (A)		1979
Développement des responsabilités des collectivités locales. Rapport au nom de la commission des lois sur le projet de loi. A. Présentation de la réforme. 98 p. B. Travaux de la commission. 175 p. C. Examen des articles et amendements. 320 p. D. Tableau comparatif. 418 p. (Sénat n°307). E. Les responsablilités municipales. Mai 1979. 66 p. (Sénat n°307).TINGUY (L de)1979
Journée d'étude sur les transports terrestres de personnes.INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE Lorraine
1978
Les transports urbains. Quelques aspects du problème.SOCIETE CENTRALE POUR L'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE
1978




 








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