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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Flottes automobiles. Le premier guide professionnel de la gestion de véhicules d'entreprise. Constructeurs. Location longue durée. Pétroliers. Cartes carburants. Courtage d'assurances. Conseil et informatique de gestion. Edition 92-93.1992
Rapport au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 1992. Taxes parafiscales. Projet de loi de finances pour 1993. Rapport sur les taxes parafiscales. - 1992.ASSEMBLEE NATIONALE
1992
Global effects on the european carbon tax.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
NICOLETTI (G); OLIVEIRA MARTINS (J)		1992
1993 : une inconnue ? pour Jean Duquesnes, la suppression des frontières fiscales ne sera pas effective avant l'an 2000.1992
Pratiques de la TVA européenne. Régime fiscal des échanges entre les états membres de la communauté à compter du 1-1-1993.MOUTOT (F); BRIGANT (C)1992
Sixième conférence mondiale sur la recherche dans les transports. Thème H. Politique gouvernementale, financement et déréglementation. Session spécialisée 09. Financement privé des infrastructures de transport.'0. Fiscalité et transport. 30. Les institutions gouvernementales et le financement des infrastructures de transport. Session thématique 01. Déréglementation.WORLD CONFERENCE ON TRANSPORT RESEARCH
1992
Prélèvements fiscaux et sociaux. Tome 1 - Impôt sur le revenu. Cotisations sociales. Rapport du groupe de travail "Prélèvements fiscaux et sociaux".CONSEIL NATIONAL DE L'INFORMATION STATISTIQUE
PLAGNET (B); CONCIALD (P)		1992
L'homme dans un paysage sans frontières : les agents en douanes après 1992 (2ème partie).1992
Les transports routiers.BARTOLT (R)1992
Réunification allemande et croissance européenne : un espoir déçu ?1992




 








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