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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




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Etude monographique du marché intermodal français et européen. Annexes : 1 - agrément des conteneurs et caisses mobiles. 2 - gabarits ferroviaires. 3 - technique bimodale et combitrans. 4 - centres CNC. 5 - centres Novatrans. 6 - les business units d'Intercontainer. 7 - positions NST combinables. 8 - échanges rail route entre les différents pays européens en 1992. 9 - les sociétés de ferroutage européennes.'0 - directive 91/440 du 29-1-1991 relative au développement des chemins de fer communautaires.'1 - le règlement CEE 3578/92 du 7-12-92 (aides apportées aux transports ferroviaires, transport routier, voie navigable).'2 - directive 92/106 du 7-5-92 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises.'3 - liste des axes pilotes.'4 - investissements nécessaires pour réaliser la première phase du réseau communautaire rail route.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
CHANSON (P)		1994
Le rail, une partie indispensable du système de transport européen.UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER
1994
Internaliser les coûts sociaux des transports. BUTTON (V). - Vue de l'ensemble de l'internalisation des coûts sociaux du Transport. QUINET (E). - Les coûts sociaux des transports : évaluation et liens avec les politiques d'internalisation des effets externes. KAGESON (P). - Effets de l'internalisation des coûts externes sur la demande de transport et la répartition modale. BLEIJENBERG (A). - L'art de l'internalisation. ROTHENGATTER (W). - Obstacles à l'utilisation des instruments économiques de la politique des transports. BANISTER (D). - Problèmes d'équité et d'acceptabilité posés par l'internalisation des coûts des transports. VAN VRECKEM (Dirk). - La politique de l'Union Européenne en matière de fiscalité routière. BONNAFOUS (A). - Synthèse et conclusion.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
BUTTON (K); QUINET (E); KAGESON (P)		1994
Le transport routier entre la France et le Royaume-Uni.CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR
1994
Les transports de marchandises en Europe. Sortir de l'impasse. (AN 1068)ASSEMBLEE NATIONALE
CHOLLET (P)		1994
La dimension internationale de la politique commune des transports de l'Union Européenne.PARLEMENT EUROPEEN
ARRIBAS (JLM); JAVIER (J)		1994
Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur les orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport.PARLEMENT EUROPEEN; CEE Conseil des ministres
1994
La grande vitesse en Europe : un nouvel élan.UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER
1994
La politique d'environnement de l'Union Européenne. Sept. 1992 - Sept. 1994. Mise en oeuvre du 5 ème programme, Principaux textes juridiques, Jurisprudence, Informations pratiques.COMITE FRANCAIS POUR L'ENVIRONNEMENT
MAUGAIN (P)		1994
La politique de recherche et de développement européenne dans le domaine des transports : son évolution et ses effets à venir sur la recherche publique en France.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
SALMON (Jean-Marc)		1994




 








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