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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit des transports terrestres, aériens et maritimes, internes et internationaux.ALTER (M)1996
Le nouveau régime des taxis est encore perfectible.CCI Paris
BOUTMY (MS)		1996
Le un pour cent logement.LAMY (D)1996
Fiscalité immobilière.SCHMIDT (J)1996
Transports de marchandises en ville. A - SAUVAGE (T). - Les mécanismes de formation des coûts et des prix sur les parties urbaines des chaines logistiques. - 35 p. B - DABLANC (L). - Bibliographie du transport de marchandises en ville. Version finale janv. 1995. - 37 p. C - CETE sud ouest . - Logistique des agglomérations. Trafics générés par La Poste et les hopitaux publics sur l'agglomération bordelaise. - 17-34 p. D - DABLANC (L).- Cadre juridique, institutionnel et réglementaire du transport de marchandises dans la ville. - 87 p. E - CECOD NOUAILLE (S). - Livraisons à domicile. - 134 p. F - SAVY (M), DABLANC (L), MASSE (F). - Le transport de marchandises et la ville : une vision européenne. - 94 p. G - LET. - Enquête quantitative réalisée à Bordeaux. Premiers enseignements. - p. mult. (cf. Cote 19833). H - ACT. - Etude qualitative du programme transport de marchandises dans la ville. - Rapport d'étude. - 131 p., annexes I - SODISYS. - Marchandises en ville. Etude préliminaire de centres logistiques urbains. Arras, Douai, Lille. - n.p., annexes. - août 1996CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
SAUVAGE (T); DABLANC (L); NOUAILLE (S)		1996
RODIERE (R), MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1984 et 1990 MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1996RODIERE (R); MERCADAL (B)1996
Présentation du ministère - Missions et structures. L'essentiel pour communiquer.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1996
L'évolution du rôle de l'autorité portuaire. Colloque des juristes portuaires.UNION DES PORTS AUTONOMES ET DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARITIMES; PORT AUTONOME Dunkerque; ASSOCIATION DES UTILISATEURS DE TRANSPORT DE FRET
1996
Rapport à Monsieur le Premier Ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France.BASTIANI (JP)1996
L'immobilisation forcée des navires dans les ports maritimes.1996




 








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