Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'immobilisation forcée des navires dans les ports maritimes.1996
Projet d'agglomération et schéma de voirie. Complémentarité des modes de transport. (Premier volume d'une série de 5 documents relatifs à l'élaboration des dossiers de voirie d'agglomération).CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1996
Circulaire n° 96-29 du 29 avril 1996 relative au supplément de loyer de solidarité. (Loi n° 96-162 du 4 mars 1996). (Décret n° 96-355 du 25 avril 1996).MINISTERE DU LOGEMENT
1996
Droit des transports terrestres, aériens et maritimes, internes et internationaux.ALTER (M)1996
Le nouveau régime des taxis est encore perfectible.CCI Paris
BOUTMY (MS)		1996
Le un pour cent logement.LAMY (D)1996
Fiscalité immobilière.SCHMIDT (J)1996
Transports de marchandises en ville. A - SAUVAGE (T). - Les mécanismes de formation des coûts et des prix sur les parties urbaines des chaines logistiques. - 35 p. B - DABLANC (L). - Bibliographie du transport de marchandises en ville. Version finale janv. 1995. - 37 p. C - CETE sud ouest . - Logistique des agglomérations. Trafics générés par La Poste et les hopitaux publics sur l'agglomération bordelaise. - 17-34 p. D - DABLANC (L).- Cadre juridique, institutionnel et réglementaire du transport de marchandises dans la ville. - 87 p. E - CECOD NOUAILLE (S). - Livraisons à domicile. - 134 p. F - SAVY (M), DABLANC (L), MASSE (F). - Le transport de marchandises et la ville : une vision européenne. - 94 p. G - LET. - Enquête quantitative réalisée à Bordeaux. Premiers enseignements. - p. mult. (cf. Cote 19833). H - ACT. - Etude qualitative du programme transport de marchandises dans la ville. - Rapport d'étude. - 131 p., annexes I - SODISYS. - Marchandises en ville. Etude préliminaire de centres logistiques urbains. Arras, Douai, Lille. - n.p., annexes. - août 1996CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
SAUVAGE (T); DABLANC (L); NOUAILLE (S)		1996
RODIERE (R), MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1984 et 1990 MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1996RODIERE (R); MERCADAL (B)1996
Présentation du ministère - Missions et structures. L'essentiel pour communiquer.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1996




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |