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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La tarification (obligatoire) allemande contraire au traité de Rome ?1991
Taxation du gazole : nouvelle fourchette proposée par la CEE.1991
Taxe routière CEE.1991
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats des projections macroéconomiques et sur l'exécution du 9ème plan. (S n°39). - 1988 Rapport d'information sur les résultats de projections macroéconomiques (S 87).SENAT
BARBIER (B)		1991
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur la politique communautaire en matière de transport terrestres de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE
LEFORT (JC)		1991
Livre vert.BELGIQUE Fédération belge des transporteurs
1991
Quelles taxes-CEE pour les camions ?1991
Prix de l'énergie, fiscalité de l'énergie et émissions de dioxyde de carbone.1991
Entre la crise de l'encombrement et celle du financement, le recours au péage urbain.UNIVERSITE Paris; INSTITUT NATIONAL DE GESTION DES PTT Evry
VERDONCQ (E)		1991
Mise en place d'un observatoire du suivi des impacts des infrastructures de transport. Région Nord-Pas-de-Calais. Rapport intermédiaire.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
ALOYER (B)		1991




 








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