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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Combiné : Novatrans recherche statut.1999
Transporteurs successifs : difficile règlement de comptes.1999
Dossier : 2èmes assises de l'environnement sonore : Partie II. Cas concrets d'Europe. L' Europe et le bruit. Des exemples concrets de politiques de réduction des nuisances sonores. La politique globale de Strasbourg contre le bruit.RIES (R)1999
Dossier : 2èmes assises de l'environnement sonore. Le classement des voies bruyantes par les préfectures et la retranscription dans les documents d'urbanisme : état d'avancement des travaux.SOULAGE (D); DUPONT (A)1999
L'audit du marché chinois dans le secteur des équipements de lutte contre l'incendie dans les immeubles de grande hauteur. Rapport d'expertise.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
HE (Y)		1999
La gestion déléguée des transports aux Etats-Unis.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
1999
La politique portuaire française. Rapport public particulier.COUR DES COMPTES
1999
The commercial use of biodiversity. Access to genetic resources and benefit-sharing.TEN KATE (K); LAIRD (SA)1999
Temps de service des routiers. En plein vide conventionnelo-réglementaire !1999
L'effet Serendip dans la politique commune des transports.1999




 








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