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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport à Monsieur le Premier Ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France.BASTIANI (JP)1996
La question foncière.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DUMONT (JL)		1996
Le transport intermodal en droit communautaire.UNIVERSITE Paris I
ARBAULT (ML)		1996
Quel environnement au XXIème siècle ? Environnement, maîtrise du long terme et démocratie. Colloque international, 8-11 septembre 1996, Abbaye de Fontevraud, France. A - Résumés des communications en atelier (1 à 30).- 273 p. B - Synthèse des ateliers.- 92 p.COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE D'EXPLORATIONS ET DE RECHERCHES MULTIDISCIPLINAIRES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SOCIETE; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES INGENIEURS DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS ET D'ANCIENS ELEVES DE l'ENGREF
THEYS (J); BERLIN (N); PREPOINT (S)		1996
Principaux facteurs de cadrage pour l'élaboration de scénarios d'environnement global des entreprises à l'horizon 2010.CLUB PROSPECTIVE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE; ECRIN
1996
L'évolution du rôle de l'autorité portuaire. Colloque des juristes portuaires.UNION DES PORTS AUTONOMES ET DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARITIMES; PORT AUTONOME Dunkerque; ASSOCIATION DES UTILISATEURS DE TRANSPORT DE FRET
1996
La loi Robien : une première évaluation.ASSEMBLEE NATIONALE
MEHAIGNERIE (P)		1996
Les aides d'Etat : une politique communautaire efficace.ASSEMBLEE NATIONALE
ROUSSEAU (M)		1996
Les adaptations du principe d'égalité à la diversité des territoires.UNIVERSITE Aix Marseille Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle
FAVOREU (L); MELIN (F)		1996
OLa responsabilité des experts relative à la prévention des risques. Juillet 1996.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE DE STRASBOURG I LOUIS PASTEUR
HEILMANN (Eric); BOUTON (Jacqueline); DRIJARD (Guillaume)		1996




 








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