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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport fait au nom de la Commission des finances relatif à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de TVA et de droits indirects.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1991
Vers une stratégie européenne des transports. A - Réflexions présentées par E. Pisani.- 31 p. B - Table ronde sur le rapport Pisani.PISANI (E)1991
Imputation optimale des coûts d'usage des infrastructures par une combinaison des accises sur le carburant et d'une taxe à l'essieu : un modèle théorique simple.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
DELACHE (X)		1991
Analyse économique des propositions et stratégies développées par les acteurs publics et privés nationaux et internationaux face au problème du CO2.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE ECONOMIE ESPACE ENVIRONNEMENT
BENHAIM (J); CARON (A); LEVARLET (F)		1991
Etudes de la fiscalité.1991
Infrastructures : le "denier du culte" ? Pour alimenter un fonds spécifique, les "sages" du groupe Smit-Kroes proposent la perception d'un Ecu-cent par unité d'énergie consommée.1991
Fiscalité et environnement - le cas de la France.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
DELACHE (X); HENRY (C)		1991
Connaissance du bâtiment... A l'horizon des années 2000 : le financement de l'habitat en question.FEDERATION NATIONALE DU BATIMENT
LESOURNE (J); BOISSIEU (C DE); BABEAU (A)		1991
Les droits d'accise.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
CAMBOURNAC (B)		1991
Vers une fiscalité européenne.STERDYNIAK (H); BLONDE (MH); CORNILLEAU (G)1991




 








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