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Sujet : "COMMUNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Dossier. 1982-2012, décentralisation : stop ? Encore ? Pour quoi faire ?	AUBELLE (V); BAYROU (F); BEHAR (D)	2012
		Les réseaux européens de la recherche sur l'eau, vers plus de coordination.	CGDD Direction de la recherche et de l'innovation CUGNY SEGUIN (M)	2012
		Dossier. Gérer la forêt. Quels objectifs et quels contrats pour les communes forestières ?		2012
		Pour une approche alternative de l'économie.		2012
		Transports. L'Europe tire la sonnette d'alarme sur les émissions de gaz à effet de serre de ce secteur.		2012
		Empreinte carbone du trafic routier. Les pistes du rapport Grosch.		2012
		La croissance bleue. Des possibilités de croissance durable dans les secteurs marin et maritime. COM (2012) 494 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2012
		Rapport sur l'état d'avancement de la politique maritime intégrée de l'Union européenne. COM (2012) 491 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2012
		Le recours aux fonds structurels et au fonds de cohésion pour cofinancer des infrastructures de transport dans les ports maritimes : un investissement efficace ?	COUR DES COMPTES EUROPEENNE	2012
		Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PROCACCIA (C); SIDO (B)	2012

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