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Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2006
OLe vélo - 2003-2006.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2006
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
La gestion de la vitesse.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Le fonctionnement du système de contrôle automatisé de la vitesse.CANEL (A)2006
Politiques de la concurrence.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
ENCAOUA (D); GUESNERIE (R)		2006
OEvaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000. Rapport n° 004475-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
AUSSOURD (P); PREVOT (M); SLAMA (R)		2006
Comparaison des enjeux et de l'organisation dans le secteur maritime et portuaire, hors pêche, entre le Royaume-Uni, l'Italie, la France, l'Espagne, l'Allemagne, les Pays-Bas, le Japon et le Canada.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
LEGEAI (A); STURTZER (E)		2006
La LOLF : un instrument de changement et de modernisation des services.DIRECTION GENERALE DU PERSONNEL ET DE L'ADMINISTRATION
2006
OMission d'évaluation sur le permis à points.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
ARIBAUD (J)		2006




 








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