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Sujet : "CONTROLE"

 
 




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La gestion de la vitesse.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Partenariats public-privé : mode d'emploi juridique et approche économique.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
2006
OLa sécurité routière en Franche-Comté. Les cahiers de l'Observatoire 2005.DRE Franche-Comté
2006
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006
OImpact du contrôle sanction automatisé sur la sécurité routière (2003-2005).SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; DRE Ile-de-France; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
2006
Le fonctionnement du système de contrôle automatisé de la vitesse.CANEL (A)2006
La LOLF : un instrument de changement et de modernisation des services.DIRECTION GENERALE DU PERSONNEL ET DE L'ADMINISTRATION
2006
Risques environnementaux et expertises.CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES ACCIDENTS COLLECTIFS ET DES CATASTROPHES
DE BELVAL (B); HERNE-HEINTZ (V); FAVRO (K)		2006
OMission d'évaluation sur le permis à points.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
ARIBAUD (J)		2006




 








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