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Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEvaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000. Rapport n° 004475-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
AUSSOURD (P); PREVOT (M); SLAMA (R)		2006
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)		2006
Séminaire vitesse. Apports récents de la recherche en matière de vitesse. 22 juin 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
DEKKERS (Marie-Antoinette)		2006
Le fonctionnement du système de contrôle automatisé de la vitesse.CANEL (A)2006
Politiques de la concurrence.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
ENCAOUA (D); GUESNERIE (R)		2006
Comparaison des enjeux et de l'organisation dans le secteur maritime et portuaire, hors pêche, entre le Royaume-Uni, l'Italie, la France, l'Espagne, l'Allemagne, les Pays-Bas, le Japon et le Canada.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
LEGEAI (A); STURTZER (E)		2006
La LOLF : un instrument de changement et de modernisation des services.DIRECTION GENERALE DU PERSONNEL ET DE L'ADMINISTRATION
2006
Risques environnementaux et expertises.CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES ACCIDENTS COLLECTIFS ET DES CATASTROPHES
DE BELVAL (B); HERNE-HEINTZ (V); FAVRO (K)		2006
Partenariats public-privé : mode d'emploi juridique et approche économique.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
2006
OMission d'évaluation sur le permis à points.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
ARIBAUD (J)		2006




 








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