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Sujet : "DIRECTIVE EUROPEENNE"

 
 




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ORapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France. Eléments relatifs à la phase III.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); CELESTIN URBAIN (J); CHARPIN (JM)		2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
ORapport concernant la mise en oeuvre de la législation communautaire en matière de déchets pour la période 2004-2006 - COM (2009) 633 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
ORapport sur l'application et l'efficacité de la directive relative à l'évaluation stratégique environnementale (directive 2001/42 CE) - COM (2009) 469 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OServices énergétiques et contrats de performance énergétique : des outils pour la mise en oeuvre du Grenelle.2008
Pour une économie circulaire.BOURGES (H)2008
La nature mise à prix.MILANESI (J)2008
OEtablissement du plan de travail 2009-2011 dans le cadre de la directive sur l'écoconception. COM (2008) 660 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OPesticides et environnement : de nouveaux outils et méthode à mettre en place. Réactions du Conseil Scientifique du programme de recherche GESSOL au projet de directive cadre européenne Sol.2008
OLa maîtrise des émissions de CO2 dans les transports. Tome 2 - Instruments économiques de lutte contre l'effet de serre. BUREAU (D), AYONG LE KAMA (A), DEMEULENAERE (L).- Introduction.- p. 4 CHIROLEU ASSOULINE (M).- Efficacité comparée des instruments de régulation environnementale.- pp. 5-18 RAUX (C).-Marchés de permis d'émissions de CO2 dans le transport : une analyse prospective dans le cas des automobilistes et du fret.- pp. 19-28 DUPREZ (F).-La lutte contre l'effet de serre du secteur des transports dans le rapport Eddington.- pp. 29-36 QUIRION (P).-Eléments de bilan et pistes de réformes du système de quotas d'émissions de CO2 dans l'Union européenne.- pp. 37-44AYONG LE KAMA (A); BUREAU (D); CHIROLEU ASSOULINE (M)2007




 








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