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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPrincipe de précaution et dynamique d'innovation.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
FERETTI (A)		2013
OMaîtriser l'évaluation des impacts environnementaux dans les projets d'infrastructures de transport : quels enseignements tirer des pratiques européennes ? Rapport d'étude.TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT
BROEZ (S)		2013
La participation publique dans l'évaluation environnementale en Afrique francophone.ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL; INSTITUT DE LA FRANCOPHONIE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
ANDRE (P); BEAUDET (R); BERNIER (M)		2013
OEnjeux et perspectives de mise en oeuvre du protocole GIZC en Méditerranée (ProtoGIZC). 7 juin 2013. A - Rapport scientifique.- 64 p. B - Résumé exécutif.- 6 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES
BILLE (Raphaël); AUBY (Jean-Bernard); ROCHETTE (Julien)		2013
Concilier agricultures et gestion de la biodiversité. Dynamiques sociales, écologiques et politiques.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
DURAND (Lisa); CIPIERE (Marie); CARPENTIER (Anne-Sophie)		2013
La participation du public à l'élaboration des textes réglementaires nationaux en matière d'environnement en France et à l'étranger. Exigence démocratique, nécessité juridique. Tome 1 : Rapport.- 255 p. Tome 2 : Annexes.- 307 p. Janvier 2013.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT
MONEDIAIRE (Gérard); PRIEUR (Michel); BLATRIX (Cécile)		2013
Les dispositions de la loi Grenelle II et son décret d'application. De nouvelles obligations pour les sociétés non cotées en matière de publication d'informations environnementales, sociales et sociétales.KOHLER (M)2013
Etude d'impact : une réforme exigeante mais bien fondée.2012
Ecologie. Attention, la Chine réglemente !2012
La réforme des études d'impact.CHAUSSEBOURG (E)2012




 








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