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"DROIT DU TRANSPORT"
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Feu d'artifices pour les contrats types. Texte. Formulaire modifié. Un contrat type "miraculé". Fonds et valeurs. Véhicules roulants.
2001
Dessertes maritimes de la Corse : le blocage.
2001
Vers un retour de l'Etat, en droit des transports grâce au droit communautaire ?
DESFOUGERES (E)
2001
Réforme du code des marchés publics. Contrats de transport : un doute sérieux sur le recours à la procédure négociée.
2001
La convention est-elle un modèle périmé ?
2001
Droit. L'OCDE veut réinventer la roue.
2001
10 questions sur la co-responsabilité.
2001
Rétrospective de réglementation : point sur l'année 2000.
2001
Contrats types : des droits accrus.
2001
Le tourisme fluvial.
DAMIEN (MM)
2001
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