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Sujet : "EQUIPEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Politique des territoires : aménagement, urbanisme et ingénierie publique. Projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
BOBE (J)		2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2006
Evolution de l'accessibilité. Bilan 2006 et perspective.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2006
Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)		2006
La LOLF : un instrument de changement et de modernisation des services.DIRECTION GENERALE DU PERSONNEL ET DE L'ADMINISTRATION
2006
Panorama des équipements de la voirie utilisés en milieu urbain.HIRON (B); CLUZEL (H); CHAIN (C)2006
OTransports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2006
L'urbanisme commercial au service de l'objectif du développement durable.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
CREAU (M); DOUILLARD (P); FEBVAY (T)		2006
Véhicules utilitaires et équipements de sécurité : pour un véhicule d'entreprise plus sûr.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2006




 








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