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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Ecologie, emploi, inégalités : pour une nouvelle synthèse progressiste.CANFIN (P)2011
Carbon taxes : a review of experience and policy design considerations.BIRD (L); DOBOS (H); SUMNER (J)2011
Eco-fiscalité et transport durable : entre prime et taxe ?FRERE (S); SCARWELL (HJ); ROCCI (A)2011
OEnvironmental tax reform in Europe. A - Implications for income distribution.- 66 p. B - Opportunities for eco-innovation.- 45 p.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2011
La stratégie de l'OCDE pour une croissance verte.GIROUARD (N)2011
OLe livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009.- 77 p. Le Grenelle de la Mer. Des engagements pour préparer l'avenir - Avril 2010.- 26 p. Le Grenelle de la Mer. 2009-2010 Premières réalisations - Décembre 2010.- 23 p. Le Grenelle de la mer de 2009 à 2011 - Novembre 2011.- 23 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2011
Fiscalité et environnement.REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES
SAINTENY (G)		2011
OLes véhicules particuliers vendus en France - Evolution du marché, caractéristiques environnementales et techniques. Edition 2011.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011
OPréservation de l'environnement, équité et accès aux services essentiels.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
BUREAU (D); MARICAL (F)		2011
OLa fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)		2011




 








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