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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




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Comparaison des enjeux et de l'organisation dans le secteur maritime et portuaire, hors pêche, entre le Royaume-Uni, l'Italie, la France, l'Espagne, l'Allemagne, les Pays-Bas, le Japon et le Canada.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
LEGEAI (A); STURTZER (E)		2006
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)		2006
ORapport du groupe de travail et avis sur la révision de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. - Rapport.- 35 p. - Avis.-5 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)		2006
OLa guerre de l'énergie n'est pas une fatalité.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ); QUILES (P)		2006
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Vers une politique maritime de l'Union : une vision européenne des océans et des mers.COMMISSION EUROPEENNE
2006
Renforcer le transport par voies navigables : aller de l'avant grâce à la coopération paneuropéenne.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN; COMMISSION DU DANUBE
2006
Union européenne et réforme réglementaire.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
PERBET (M)		2006
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006




 








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