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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OUne nouvelle dynamique pour le transport intermodal.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROSE (C)		2006
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)		2006
ORapport du groupe de travail et avis sur la révision de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. - Rapport.- 35 p. - Avis.-5 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)		2006
ORéduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Planète océane : l'essentiel de la mer.INSTITUT CHOISEUL POUR LA POLITIQUE INTERNATIONALE ET LA GEOECONOMIE
GUELLEC (J); LOROT (P)		2006
Vers une politique maritime de l'Union : une vision européenne des océans et des mers.COMMISSION EUROPEENNE
2006
OContexte transfrontalier du transport routier de marchandises en Lorraine. Synthèse finale.DRE Lorraine Observatoire régional des transports; PREFECTURE DE REGION Lorraine; NETWORK OF EUROPEAN TRANSPORT RESEARCHERS
VANEL NORMANDIN (S); SALINI (P)		2006
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Evaluation de la TVA sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable - Affaire n° 004802-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNARD (AL); VIELLE (M)		2006




 








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