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Energies renouvelables : comment la loi Grenelle 1 encourage les collectivités territoriales à développer la filière bois locale.
2010
Environnement : des études d'impact plus ambitieuses avec la loi Grenelle 2.
2010
Grenelle 2. Le verdissement de la planification urbaine. Fiche pratique n° 7.
2010
Marchés publics : les cinq objectifs des achats publics durables.
2010
L'affichage CO2 en questions associées aux prestations de transport de marchandises.
2010
La loi Grenelle prévoit une taxe sur les plus-values générées par la réalisation d'infrastructures de transport.
2010
Loi Grenelle II et urbanisme. Une nouvelle vertu : la densité.
2010
La loi Grenelle II. (Deuxième partie). Energie et climat : un certain manque de souffle... La réforme de l'étude d'impact. La réforme des enquêtes publiques et la mise oeuvre du principe de participation. Autres apports de la loi Grenelle II.
2010
La loi Grenelle 2 et les collectivités locales : aspects institutionnels.
2010
Principaux impacts de la loi "Grenelle II" sur le droit des études d'impact.
PAUL (G)
2010
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