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Sujet : "MODERNISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Deux lettres pour une réforme.1996
Présentation du ministère - Missions et structures. L'essentiel pour communiquer.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1996
Loi de modernisation : suivez le guide...1995
OLa réforme "Next Steps" au Royaume-Uni. Dentraliser et responsabiliser l'administration.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
TROSA (Sylvie); OSBORNE (David); GAEBLER (Ted)		1995
Les transports régionaux prennent le train de la modernisation.1995
La loi de modernisation du transport est parue.1995
Réglementation : la loi "sécurité modernisation". La loi finalement votée insiste sur la prise en compte des temps autres que ceux consacrés à la simple traction. Elle ne peut éviter l'application de documents nouveaux.1995
Compétences de contrôle et régulation des services publics. Rapport intermédiaire.- Octobre 1995.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
JEANNOT (G)		1995
L'administration de l'équipement et ses usagers.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
QUIN (C)		1995
A - Guide de la loi de modernisation. Les réponses aux questions que vous posez. B - Les nouveaux documents. Guide d'utilisation. Application du contrat de progrès et de la loi de sécurité et modernisation des transports.COMITE NATIONAL ROUTIER
1995




 








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