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Sujet : "PROTOCOLE DE KYOTO"

 
 




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OPlan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas de gaz à effet de serre. Retour d'expérience : références, points à améliorer, recommandations en vue de la préparation de la seconde phase d'allocation.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)		2005
OChangement climatique : guide des mécanismes de projet prévus par le protocole de Kyoto. A - Présentation générale des mécanismes de projet. - 2005 - 50 p. - 2ème éd. B - Le mécanisme pour un développement propre (MDP) - 2004 - 87 p. - 2ème éd. C - Le mécanisme de mise en oeuvre conjointe (MOC) - 2003 - 95 p. - 1ère éd.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE; FONDS FRANCAIS POUR L'ENVIRONNEMENT MONDIAL
2005
Economie et politique des changements climatiques.FAUCHEUX (S); JOUMNI (H)2005
OClimate change and a European low-carbon energy system.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2005
Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments. Rapport n° 2004-0189-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ORSELLI (J)		2005
Les changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 - Cédérom.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES; ACADEMIE DES SCIENCES; CONFERENCE DES CITOYENS
DENEUX (M); TISSOT (B); COCHET (Y)		2005
OMaîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile - Rapport élaboré dans le cadre d'un groupe de travail interministériel.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIBLIN (JP)		2005
Le véhicule propre au Japon : cadre politique, législatif et réglementaire.AMBASSADE DE FRANCE Japon
JOLY (E)		2005
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
ACI-Europe : échange de droits d'émissions.2004




 








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