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Sujet : "REPRESSION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Palettes : face à la contrebande, Nexia fait feu de tout bois.2001
10 questions sur les délais et modalités de paiement.2001
10 questions sur la co-responsabilité.2001
Travail dissimulé. Polonais au volant, amende au tournant.2001
L'efficacité de la procédure de retrait de points du permis de conduire. Audit interministériel. Affaire 2001-0038-01. A - rapport.- 54 p. B - annexes.- non pag.MINISTERE DE LA JUSTICE Inspection Générale des Services Judiciaires; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration; MINISTERE DE LA DEFENSE Inspection technique de la Gendarmerie Nationale
LEGOUX (A); COUSTEAUX (G); MAZARD (M)		2001
Les transporteurs et le contrôle des flux migratoires.LE BOURHIS (K)2001
OAutomobile et sécurité. Compte-rendu de la réunion du 6 avril 2001 du groupe permanent de réflexion sur les véhicules automobiles du futur.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2001
Le contrôle du stationnement. Politique, pratiques et méthodes.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; SARECO
2001
Le bruit des deux roues à moteur. Rapport du groupe de travail interministériel.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION BRUIT
AUZILLEAU (S); DERVIEUX (E); QUIGNIOT (R)		2001
Blocages des raffineries : les conséquences. Les "secousses" de la profession (salariés et employeurs) se sont faites plus fréquentes, ces dernières années. Ceux qui pâtissent des barrages et des blocages décident parfois de réagir. Quels sont les risques encourus par les manifestants ?2000




 








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