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Sujet : "SUBVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Combiné. Petites subventions pour un secteur sinistré.2003
Europe : les fonds communautaires et l'élargissement.DREVET (JF)2003
Le projet de merroutage Fos-Savone retenu par Bruxelles.2003
Le financement des déplacements urbains.ASSEMBLEE NATIONALE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
PHILIP (C); GAUTHIER (C)		2003
Conditions d'application des redevances d'utilisation du réseau ferré. Allemagne - Autriche - Danemark - Espagne - Italie - Pays-Bas - Portugal - Royaume-Uni.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2003
Les finances des départements - 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
OEvaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail - route. A - Rapport.- 261 p. B - Etudes complémentaires (annexes 8 à 16).- 209 p.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION; TN SOFRES CONSULTING
BEREST (V); DELAVELLE (C); MACHART (JR)		2003
Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP (transports collectifs en site propre) de province.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J)		2003
Cinquante ans de politique des transports : succès, échecs et nouveaux défis. 1953 - 2003.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ABERLE (G); BONNAFOUS (A); GIANNOPOULOS (G)		2003
Organic agriculture. Sustainability, markets and policies.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2003




 








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