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Sujet : "SURETE DU TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Amélioration de la sûreté des transports maritimes. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions COM(2003) 229 final. Amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires. Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2003) 229 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2003
		Le port de Marseille refuse la concurrence sur la sûreté portuaire.		2002
		Fret aérien : les chargeurs sont juridiquement impliqués dans la sûreté du fret non contrôlable.		2002
		Etats-Unis : la convention des chargeurs dominée par la sûreté et le développement des infrastructures intermodales.		2002
		La politique sûreté de la SNCF en Ile-de-France.	RIVAS (E)	2002
		Les chargeurs définissent des priorités mondiales.		2002
		Un nouveau décret renforce le dispositif de sûreté.		2002
		Les douanes américaines accréditent Le Havre.		2002
		Sûreté maritime : les Américains prennent la main.		2002
		Aéroports de Paris maintient le cap.	MESNIL (H du)	2002

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