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Num
Titre
Auteur
Année
Le transport routier entre la France et le Royaume-Uni.
CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR
1994
Les carburants routiers en France. éd. 1989, éd. 1994.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1994
Collectivités locales et TVA.
1994
De la déclaration douanière à la déclaration d'échange de biens.
HUAULT (P)
1994
Réglementation : portée de la loi de finances rectificative sur les charges des entreprises.
1993
Colissimo passe à 25 kg pour les entreprises.
1993
Projet de loi de finances 1994 : des mesures pour réduire les dépenses, soutenir l'activité... et une nouvelle augmentation de la TIPP.
1993
Les effets du Marché Unique sur les opérateurs fluviaux citernes.
1993
Réglementation. La TVA dans les transports au 1er janvier 1993. Attention, une apparente simplicité peut cacher des situations complexes.
1993
TVA : une simplification compliquée.
1993
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