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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Quel regard les entreprises européennes portent-elles sur le TRM français ?2014
La détermination des règles professionnelles et sociales applicables au personnel navigant du bassin rhénan.CARRE (S)2014
OLa séquence "éviter, réduire et compenser", un outil de préservation des milieux naturels. The mitigation hierarchy, a tool to preserve natural habitats.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTEJOIE (N); WITTMANN (A); LANSIART (M)		2014
Droit des biotechnologies (janvier-décembre 2013).BROSSET (E)2014
Mise en oeuvre du principe de participation du public par l'ordonnance du 5 août 2013.2014
La trame verte et bleue se dessine par petites touches.2014
Quel avenir pour le ferroviaire européen ?PROFILLIDIS (V)2014
Le grand débat. Faut-il assouplir le règlement Reach ?BENACQUISTA (S); STAIRS (K)2014
Lois de finances : les dispositions relatives à l'énergie, aux véhicules, à la TGAP, aux forêts, ou encore à la TVA.2014
OPesticides : des impacts aux changements de pratiques. Colloque de restitution des appels à propositions de recherche (APR) du programme Pesticides : présentation des résultats finaux des projets de l'APR 2009 et des résultats intermédiaires des projets de l'APR 2011. Centre de Congrès d'Angers 4-5-6 novembre 2014. A - Livret.- 115 p. B - Actes.- 415 p. C - Synthèses.- 8 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
CHARBONNIER (Edwige); BARRIUSO (Enrique)		2014




 








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