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Sujet : Droit de l'environnement

 
 




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Le véritable coup d'envoi de la trame verte et bleue ?2013
Lois de finances : focus sur les mesures environnementales.2013
La participation du public à l'élaboration des textes réglementaires nationaux en matière d'environnement en France et à l'étranger. Exigence démocratique, nécessité juridique. Tome 1 : Rapport.- 255 p. Tome 2 : Annexes.- 307 p. Janvier 2013.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT
MONEDIAIRE (Gérard); PRIEUR (Michel); BLATRIX (Cécile)		2013
Les dispositions de la loi Grenelle II et son décret d'application. De nouvelles obligations pour les sociétés non cotées en matière de publication d'informations environnementales, sociales et sociétales.KOHLER (M)2013
La participation publique dans l'évaluation environnementale en Afrique francophone.ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL; INSTITUT DE LA FRANCOPHONIE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
ANDRE (P); BEAUDET (R); BERNIER (M)		2013
Concilier agricultures et gestion de la biodiversité. Dynamiques sociales, écologiques et politiques.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
DURAND (Lisa); CIPIERE (Marie); CARPENTIER (Anne-Sophie)		2013
OMaîtriser l'évaluation des impacts environnementaux dans les projets d'infrastructures de transport : quels enseignements tirer des pratiques européennes ? Rapport d'étude.TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT
BROEZ (S)		2013
OLignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
HUBERT (S); MORANDEAU (D)		2013
OPrincipe de précaution et dynamique d'innovation.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
FERETTI (A)		2013
L'économie de l'environnement.BONTEMS (P); ROTILLON (G)2013




 








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