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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport routier de marchandises. Réglementation et exploitation.PEYREL (F)1999
Les nouveaux documents du transport intra-communutaire.1999
La réforme réglementaire du transport routier en Europe.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
FOURNIER (B)		1999
Amplitude et garantie de rémunération.1999
Matières dangereuses : l'ADR nouveau est arrivé.1999
Proposition de décision du Conseil relative à la signature par la Communauté européenne de la convention du 28 mai 1999 pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international. (Convention de Montréal) Com (1999) 435 final.COMMISSION EUROPEENNE
1999
Alcool, médicaments, stupéfiants et conduite automobile.MURA (P)1999
Le transport urbain collectif au Canada.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
HAGUENOER (I)		1999
OInsertion du réseau scientifique et technique du ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme dans la normalisation nationale et internationale. Rapport d'étude.- 26 novembre 1999.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; LEMSIC
1999
L'automobile, avenir d'une centenaire.MOUSTACCHI (A); PAYAN (JJ)1999




 








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