Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Note de présentation du recensement des dépenses d'investissement des collectivités locales en 1969.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique
1970
Note de synthèse sur le financement et l'exécution du Vème plan par les collectivités locales.MINISTERE DE L'ECONOMIE Inspection générale des finances
LENOIR (R)		1968
Les citoyens au pouvoir. 12 régions, 2000 communes.CLUB JEAN MOULIN
1968
L'échouement du "Torey Canyon" et ses conséquences juridiques.FOCSANEANU (L)1968
Recensement des opérations d'investissements publics inscrits aux tranches régionales du cinquième plan. Instruction n°66-101-S-B-M du 1er septembre 1966 - Deuxième édition - juillet 1967MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique
1967
Orientation et financement de la politique foncière - Cinquième plan 1966-1970. Rapport du groupe VI : études foncières.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1966
OInfrastructures et communications urbaines.1966
Deux ans d'activité d'Air Inter : bilan et perspectives.HEBRARD (P)1963
ONote relative à la politique générale des transports.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963
OL'accélération du rythme de la construction de logements et son incidence sur les principaux facteurs de production.INSEE
DELAIN (M)		1954




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |