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ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT
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Le développement durable : approches plurielles.
VEYRET (Y)
2005
Plan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas de gaz à effet de serre. Retour d'expérience : références, points à améliorer, recommandations en vue de la préparation de la seconde phase d'allocation.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)
2005
Rapport général sur l'activité de l'Union européenne 2004.
COMMISSION EUROPEENNE
2005
Les effets de la réforme de la PAC de juin 2003 sur la consommation d'eau par l'agriculture.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUISSON (G)
2005
Agriculture et environnement. Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
TAUBER (Mélanie); ANDRE (Viviane)
2005
Aménagements et mesures pour la petite faune : guide technique.
SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
CARSIGNOL (J); BILLON (V); CHEVALIER (D)
2005
Comment les politiques publiques peuvent-elles accélérer le progrès sur les technologies de lutte contre le changement climatique ?
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
VIEILLEFOSSE (A)
2005
Le principe de précaution.
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LA SCIENCE, L'EDUCATION ET LA CULTURE; COMMISSION MONDIALE D'ETHIQUE DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET DES TECHNOLOGIES
2005
Coûts et bénéfices économiques de la performance dans les services d'eau et d'assainissement. Rapport d'étude final.- 25 février 2005.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; SERVICE PUBLIC 2000
2005
Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.
CONSEIL DES IMPOTS
2005
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