Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

1921 - 1923 résultats affichés sur 1923

< 191 | 192 | 193

	Num	Titre	Auteur	Année
		Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi pour le développement des responsabilités des collectivités locales. 2 volumes : A. Vol.1. La répartition des compétences en matière sanitaire. B. Vol.2. Amélioration du statut des élus locaux.	CHERIOUX (J)
		Les comptes publics du transport urbain.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Rouen
		Recenser, prévenir et limiter les risques sanitaires environnementaux dans les bâtiments accueillant des enfants. Guide à l'usage des collectivités territoriales.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE

1921 - 1923 résultats affichés sur 1923

< 191 | 192 | 193