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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport combiné : libre cabotage routier d'accès ou de destination et exécution fiscale en vue.1990
Encyclopédie économique. 2 vol.GREFFE (X); MAIRESSE (J); REIFFERS (JL)1990
Quelle organisation pour l'Ile-de-France du 21ème siècle ?INSTITUT LA BOETIE
GIVAUDAN (A); ROUSSELOT (M); DUPORT (JP)		1990
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats de projections macroéconomiques.SENAT
1990
Les transports de marchandises dans les pays européens. C - PRATIQUES ET PROJETS DES ENTREPRISES DE TRANSPORT C1 - JOYAU (H). - La construction d'un réseau avec des partenaires européens. - 14 p. C2 - KRIETEMEYER (R). - Thèses concernant les déficits d'actions en matière de politique européenne des transports du point de vue de la profession allemande des transports routiers de marchandises à longue distance. - 5 p.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
JOYAU (H); KRIETEMEYER (R)		1990
Actualisation et investissement.GAMOT (G)1990
EUROTRANS. Le transport routier de marchandises dans les pays de la CEE. A - Comparaisons. B - Belgique. C - Danemark. D - Espagne. E - France. F - Grande-Bretagne. G - Grèce. H - Irlande. I - Italie. J - Luxembourg. K - Pays-Bas. L - RFA. M - Portugal.AFT; IFTIM; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS
BEYREUTHER (G); GRANDJOT (H); LASSERRE (JA)		1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990




 








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