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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les mesures fiscales adoptées au cours de l'année 1989.1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
OEST, dématérialiser les papiers.1990
Stratégie pour la création d'entreprises. Création, reprise, développement.PAPIN (R)1990
Les professionnels de la route trouvent décevant le bilan de la présidence française à la CEE.1989
Spécial cabotage : le oui mais de l'Europe des transports.1989
Libéralisation du transport routier: vives protestations des transporteurs français.1989
Abolition des frontières fiscales, dédouanement et ports.1989
L'évolution de la fiscalité directe locale en 1988.1989
Les métiers du transport : pour une lutte à armes égales.1989




 








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