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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Euromodal 92. Proceedings.COMMUNAUTE DES CHEMINS DE FER EUROPEENS
VAN MIERT (K)		1992
Europe les étapes qui restent à franchir.1992
Auvergne. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Guyane. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Guadeloupe. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Note sur les conséquences du marché unique européen sur le contrôle des transports routiers. Audit interministériel des contrôles techniques.INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BRASSENS (B)		1992
Proposition de règlement CEE du Conseil, modifiant le règlement CEE n°3359/90, relatif à la mise en oeuvre d'un programme d'action dans le domaine de l'infrastructure de transport en vue de la réalisation d'un marché intégré des transports en 1992. Proposition de décision du Conseil relative à l'établissement d'un réseau routier transeuropéen. Proposition de décision relative au développement d'un réseau européen de voies navigables.CEE Commission "Infrastructure de transport"
1992
De nouveaux enjeux pour la politique industrielle de la Communauté.1992
Le développement futur de la politique commune des transports. Approche globale pour la détermination d'un cadre communautaire garant d'une mobilité durable.COMMISSION EUROPEENNE
VAN MIERT (K)		1992
Bruxelles va libéraliser les transports pas à pas.1992




 








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