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Sujet : "ADMINISTRATION TERRITORIALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DURAND (Jean); PERRET (Bernard)		2005
La réforme de l'Etat territorial : les origines de la réforme, les nouveaux pouvoirs préfectoraux, la réforme des services de l'Etat sur le territoire, les préfets au coeur de la réforme financière de l'Etat..DOCUMENTATION FRANCAISE
2005
Droit de l'environnement.PRIEUR (M)2004
La gestion des risques à l'horizon 2020.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
PIVOT (C); RYCHEN (F)		2003
Les indicateurs en action. A - Développement durable, indicateurs et aide à la décision : l'empreinte du local. Rapport final (D 19).- 111 p. B - Guide du praticien destiné à l'amélioration de l'utilisation des indicateurs.- 53 p.UNION EUROPEENNE; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; COMMUNAUTE URBAINE Lyon; ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT
2002
Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement. Rapport au Premier Ministre.BALLAY (D); BLANC (B); DELOMENIE (P)2001
Administrer des données localisées, une exigence pour les services.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Direction du personnel
2001
OMise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)		2001
La loi d'orientation sur l'aménagement et le développement du territoire et la réforme de l'Etat. Rapport (coordonné par F. Lefebvre), des groupes d'étude réunis à la DATAR - octobre 1996 -LEFEBVRE (F)1997
Poursuivre la décentralisation. Réflexion sur le bilan et les perspectives de la décentralisation. A - Rapport - 97 p. B - Contributions des rapporteurs particuliers - 803 p.CREDIT LOCAL DE FRANCE; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
MONORY (R); CHABAN DELMAS (J)		1994




 








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