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Sujet : "AIDE AUX ENTREPRISES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OMission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CLAEYS (A); GORGES (JP); HABIB (D)		2009
ORapport annuel 2008. Vol 1 - Rapport d'activité et rapport sur la responsabilité d'entreprise.BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT
2009
OEléments d'analyse sur la contribution climat-énergie. Synthèse des études de l'ADEME et du MEEDDAT.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BLANC (N); CALLONEC (G); GAUDIN (T)		2009
Lignes directrices concernant les aides d'Etat à la protection de l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OLe développement des entreprises de taille intermédiaire.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
VILAIN (F)		2008
Loi de modernisation de l'économie - loi n° 2008-776 du 4 août 2008 (journal officiel du 5 août 2008). Supplément du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5464 du 15 août 2008.2008
OAccomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)		2008
OPour un développement local endogène - Des services publics territoriaux optimisés. Dossier n° 2.DELEGATION INTERMINISTERIELLE A LA VILLE
2008
ORévision générale des politiques publiques.CONSEIL DE MODERNISATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
WOERTH (E)		2008
L'impact financier des politiques des régions en 2006.2007




 








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