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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2013.CAUDAL (S)2014
Le diesel en 20 questions.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2014
Fiscalité des hybrides et électriques : régime minceur ! Evolution du bonus depuis 2008 et conditions des aides pour les véhicules.2014
Des achats de véhicules moins neutres. Vente des véhicules neufs par tranche de CO2. Vente des véhicules neufs en France par énergie.2014
Un prélude en demi-teinte : à propos de la décision n°2013-666 DC-loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre.KROLIK (C)2013
Tarification progressive de l'énergie : le bonus-malus adopté (puis rejeté par décision du Conseil constitutionnel).2013
Pleins phares sur les mesures environnementales des lois de finances.2013
OVers une mobilité automobile durable ? Suivi des immatriculations et des parcs, analyses et évaluations, pistes pour une mobilité individuelle "durable".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FRIEZ (A); DERVIEUX (L); WONG (F)		2013
OEvaluation économique du dispositif d'écopastille sur la période 2008-2012.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BECKER (E)		2013
OLa fiscalité environnementale en France : un état des lieux.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MARCUS (V); DUBOUCHER (P); BEN MAID (A)		2013




 








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