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Sujet : "CAHIER DES CHARGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).REGION Pays de la Loire; SNCF
2007
OSolutions juridiques et financières pour le développement des projets de transport locaux. Quelle place pour les partenariats public-privé (PPP) ?SUR & MAUVENU Associés; SERVICE PUBLIC 2000; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
DELAVAUD (C); FOURCHY (C); ROVIRA (I)		2007
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
Cahier des charges et prix : des principes à la réalité.2005
Etude @-fret. Définition et conditions de mise en oeuvre de plates-formes logistiques électroniques communautaires pour la traçabilité du transport multimodal de fret. Plate-forme de suivi des pré- et post-acheminements portuaires des marchandises. Cahier des charges.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; BEARINGPOINT France
2005
OGuide de bonnes pratiques pour la mise en oeuvre des études de valorisation environnementale. Aide à la rédaction de cahiers des charges.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
TERRA (S)		2005
"E-quipement" - Application des technologies de l'information et de la communication. Etude n° 2 : les transports exceptionnels - Contenu et déroulement du projet de télé-procédure (2004 - 0185 - 01/2)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DENEGRE (J); HANUS (F)		2005
Handicaps et ville.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
DEJEAMMES (M)		2005
OConcertation / Débat public. Fiches méthodologiques.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2004
Cahier des charges relatif à l'Observatoire régional des transports Rhône-Alpes.DRE Rhône-Alpes; EVALUA; REGION Rhône-Alpes
2002




 








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