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Sujet : "COMMUNAUTE DE COMMUNES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le maquis des Autorités Organisatrices de Transport (AOT).2007
"Retricoter la France : le pays".LAURENT (L)2006
Les finances des groupements de communes à fiscalité propre 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Les migrations alternantes en Picardie en 1999.DRE Picardie; UNIVERSITE Picardie
ETOME (P)		2002
La difficile émergence politique de l'agglomération marseillaise. La métropole marseillaise est-elle en train de se créer à petits pas ?OLIVE (M)2001
Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.DEGOFFE (M)2001
Elaboration d'une méthode d'approche du transfrontalier dans les diagnostics et les contrats d'agglomérations.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement; MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE
2000
Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Document de mise en oeuvre.MINISTERE DE L'INTERIEUR; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1999
Les regroupements de communes à fiscalité propre au 1-1-1996.' - L'inégale couverture du grand ouest. 2 - Calme plat dans le Calvados. 3 - Une coopération bien ancrée dans les Côtes d'Armor. 4 - L'Eure, des communautés en milieu rural. 5 - Le Finistère en tête des départements bretons. 6 - Une intercommunalité cantonale en Ille-et-Vilaine. 7 - La Loire-Atlantique moins engagée que ses voisins. 8 - Le Maine-et-Loire dans la course au regroupement. 9 - La Manche "championne" de l'intercommunalité.'0 - La Mayenne parmi les précurseurs.'1 - Le Morbihan reste en retrait.'2 - L'Orne dans la course.'3 - Une mise en place très avancée de la Sarthe.'4 - La Seine-Maritime partagée entre districts et communautés de communes.'5 - La Vendée engagée dans le regroupement de communes.INSEE
1996




 








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