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Sujet : "CONTINUITE TERRITORIALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'organisation du service public de transport maritime de la Corse : la concurrence, une composante nécessaire mais non suffisante.PERALDI (X)2006
OTravail et transport - Conditions de travail - Conflits du travail - Service minimum - 1998-2005 - Janvier 2006 - 2 volumes.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2006
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)		2006
Une desserte insulaire exemplaire : la Corse.MARTIN (L)2005
ODébat sur l'avenir des transports maritimes Corse - continent. Livre blanc.CORSICA FERRIES
2005
La desserte aérienne de l'outre-mer : vers une politique tarifaire adaptée ?ASSEMBLEE NATIONALE
BEAUGENDRE (J)		2004
La loi de programmation pour l'outre-mer.JOURNAL OFFICIEL
2003
Financement : le prix de la continuité territoriale.2001
Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.DEGOFFE (M)2001
Mission d'analyse de la situation existante et des perspectives d'avenir des dessertes maritimes des îles de Molène, Ouessant, Sein et Batz. Affaire 1999 - 0152 - 01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CLARET DE FLEURIEU (A)		2000




 








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