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"CONVENTION FERROVIAIRE"
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Les relations ferroviaires interrégionales de voyageurs.
CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
2005
Le conventionnement, un outil au service de la régionalisation ferroviaire.
STEINMETZ (C)
2004
La desserte ferrée des zones urbaines et périurbaines. Tome 1 - En France, le TER, bilan de l'existant. - 109 p. Tome 2 - En Europe, la place des compagnies non conventionnelles. Tome 3 - En Allemagne et en Suisse, les S-Bahn. Tome 4 - L'utilisation des emprises ferroviaires - possibilités techniques et critères de choix.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
1999
Enquête région PACA : un nouvel élan pour les transports collectifs.
1998
SNCF : conventionnement Etat/région.
1993
SNCF, Poitou-Charentes : le dialogue impossible.
1993
Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.
SENAT
BELOT (C); HAENEL (H)
1993
Le contournement des dessertes ferroviaires locales.
BROUSSOLLE (D)
1989
Le conventionnement régional de la SNCF.
1989
SNCF et régions économiques : bilan et perspectives du partenariat.
OEST
VILLETTE (J)
1989
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