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Sujet : "COPROPRIETE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Grenelle 2 : impacts sur les activités économiques.		2010
		Toute la lumière sur le contrat de performance énergétique.		2009
		Les charges de copropriété. Compte-rendu du débat organisé à l'occasion de la réunion trimestrielle de l'ONMI du 8 février 2005.	OBSERVATOIRE NATIONAL DES MARCHES DE L'IMMOBILIER IVARS (S); MOUILLART (M); MEUNIER (JA)	2005
		Copropriétés en difficulté, un rapport du Conseil économique et social.		2002
		Les déterminants de la valeur des logements : une approche économétrique sur l'île de Montréal.	OZDILEK (U); ROSIERS (F DES); CANONNE (J)	2002
		Dossier aviation d'affaires. La multipropriété peine à s'imposer en Europe.		2002
		Les conditions de logement en Ile-de-France en 1996.	INSEE DR Paris; INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE; DRE Ile-de-France	1999
		Loi Carrez : la transparence souhaitée par tous.	CARREZ (G)	1997
		Le régime de la copropriété.	JOURNAL OFFICIEL	1997
		Code de la copropriété. Texte à jour 15-7-1997.	LAFOND (J); STEMMER (B)	1997

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