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Sujet : "DEPARTEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Statistiques des transports scolaires : financement et effectifs 2009.		2011
		Instruction M52 - Nomenclature des départements. Plan de comptes par nature. Liste des codes fonctionnels. Liste des chapitres budgétaires. Applicables au 1er janvier 2011.	MINISTERE DU BUDGET	2011
		Les migrations résidentielles 2010-2015-2020 en France et leurs conséquences sur la localisation des marchés des ménages. Janvier 2011.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES AIT KACI (A); BOISBRAS (F); MIRGON (C)	2011
		Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés. Rapport public thématique.	COUR DES COMPTES	2011
		Distribution urbaine en Seine-Saint-Denis. Un charte départementale en 2011.		2010
		Transport scolaire : trouver le juste prix.		2010
		Mutations et inertie du parc automobile francilien.	COUREL (J)	2010
		Dix ans d'aménagement cyclable : vers un réseau régional.	DANIEL (MA); RIOU (D)	2010
		Etude : le prix de l'accessibilité.		2009
		Transport gratuit : une dynamique est enclenchée.		2009

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