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Sujet :
"DEPENSES D'INVESTISSEMENT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Dossier. Transport scolaire : avis de gros temps.
2010
Economies de chauffage et performances énergétiques des logements.
GIRAULT (M)
2007
L'impact de l'investissement public sur l'emploi dans les régions.
MARTI (R)
2007
Rapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)
2007
Les comptes des départements 2005.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2007
Les comptes des régions 2005.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2007
Les comptes des communes 2004.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2006
Instruction budgétaire et comptable M 52 - 99 p. Annexes à l'arrêté du 18 décembre 2006 (JO du 28 décembre 2006) volume II tome I - Compte administratif voté par nature. tome II - Compte administratif voté par fonction.
JOURNAL OFFICIEL
2006
Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.
MINISTERE DE L'ECONOMIE
2006
Le ministère des transports obtient 17 Md'euros pour 2006.
2005
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