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Sujet : "DEPENSES DE FONCTIONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Instruction budgétaire et comptable M 52 - 99 p. Annexes à l'arrêté du 18 décembre 2006 (JO du 28 décembre 2006) volume II tome I - Compte administratif voté par nature. tome II - Compte administratif voté par fonction.	JOURNAL OFFICIEL	2006
		Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.	MINISTERE DE L'ECONOMIE	2006
		Les finances des régions 2003.	MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	2005
		Les dépenses des régions en matière d'environnement.	MORVAN (R)	2003
		Les finances des départements - 2001.	MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	2003
		Le financement des transports en région Île-de-France. Perspectives à moyen terme.	REGION Ile-de-France PAUMIER (JM)	2003
		Les finances des groupements de communes à fiscalité propre 2001.	MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	2003
		Budgets primitifs des départements en 2003.	MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	2003
		Les budgets primitifs des communes en 2003.	MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	2003
		Les dépenses des départements en matière d'environnement.	MORVAN (R)	2002

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