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"DIALOGUE SOCIAL"
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Num
Titre
Auteur
Année
Sociétal 2014. France, la fin du déni ?
INSTITUT DE L'ENTREPRISE
DANIEL (JM); MONLOUIS FELICITE (F)
2014
Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire.
CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
LENANCKER (P); ROIRANT (JM)
2013
Responsabilité sociale des entreprises : concilier démocratie sociale, écologie et compétitivité.
NOGUES (P)
2013
Dossier. La consultation dans la décision. Le rôle de la consultation. La Commission nationale du débat public : plus de transparence pour renforcer les décisions publiques. Les consultations ouvertes sur internet ou l'e-démocratie à l'essai.
SALON (S)
2012
Le travail, grand oublié du développement durable.
BAZILLIER (R)
2011
Grand port maritime de Marseille. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2011
Responsabilité sociale des entreprises : une nouvelle stratégie de l'Union européenne pour la période 2011-2014. COM (2011) 681 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2011
La modernisation du Conseil économique, social et environnemental.
2010
Une ambition pour 10 ans. Un projet pour la France.
COMMISSION POUR LA LIBERATION DE LA CROISSANCE FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE
ATTALI (J); GAUBERT (J); GISCARD D'ESTAING (L)
2010
Des émissions sous surveillance renforcée pour les industries avec la directive européenne IPPC (Integrated Pollution Prevention and Control).
2009
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