Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DOMANIALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le régime de la domanialité dans les ports. Robert Rézenthel, Docteur en droit président de l'Association "Droit, Littoral et Mer" secrétaire général de Legiport.1998
La réforme de la domanialité et la recherche sur l'efficacité portuaire.1997
L'évolution des modes de gestion des espaces urbano-portuaires. Bordeaux 4-4-1997. (MANQUE)ASSOCIATION INTERNATIONALE VILLES ET PORTS
ALEMANY (J); CAMPENHOUT (L van); GAUTHIER (Y)		1997
Ports de mer. Les chargeurs de l'AUTF attendent du système portuaire français qu'il leur offre le meilleur rapport qualité/prix. Synthèse, par Jean Chapon, de la politique à mettre en oeuvre pour leur donner satisfaction.CHAPON (J)1996
Le régime domanial, critère de compétitivité ?1996
UPACCIM : les interventions publiques dans les ports de commerce maritime européens.1996
La réforme de la filière portuaire française et ses enjeux (1986-1995). "Faut-il attribuer les faibles performances des ports français au seul problème que pose la finalisation de la loi de 1992 sur la manutention ?",UNIVERSITE Paris XII; INSTITUT DE MANAGEMENT COMMERCIAL
RENUCCI (JP)		1996
L'évolution du rôle de l'autorité portuaire. Colloque des juristes portuaires.UNION DES PORTS AUTONOMES ET DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARITIMES; PORT AUTONOME Dunkerque; ASSOCIATION DES UTILISATEURS DE TRANSPORT DE FRET
1996
Les avantages du nouveau cadre législatif relatif à la domanialité publique.REZENTHEL (R)1995
L'adaptation du domaine public aux activités économiques des ports autonomes français.ASSOCIATION INTERNATIONALE VILLES ET PORTS
DEWEVRE FOURCADE (M)		1995




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |